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MENTIONS LÉGALES

À l’asparagus, le cabinet des sens

Dernière mise à jour : 05 octobre 2026

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1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.alasparagus.fr/, est édité par :

Clément MARISSAEL - Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « À l’Asparagus, le cabinet des sens ».

  • Adresse professionnelle : 68 route de Borny, 57070 Metz, France

  • SIREN : 907 468 201

  • SIRET : 907 468 201 00013

  • Téléphone : 06 76 27 67 35

  • Adresse électronique : contact@alasparagus.fr

L’activité est exercée sous le régime de l’entreprise individuelle, avec application du régime micro-entrepreneur lorsque les conditions légales correspondantes sont réunies.

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Clément MARISSAEL, responsable de l’activité À l’asparagus, le cabinet des sens.

Pour toute demande relative au site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@alasparagus.fr.

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3. Hébergement du site

Le site est réalisé et hébergé au moyen de la plateforme Wix.

Hébergeur : Wix.com Ltd. [dénomination exacte à confirmer]

Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël [coordonnées à vérifier auprès de Wix et dans les informations contractuelles du compte]

Site de l’hébergeur : https://www.wix.com/

Les coordonnées de l’entité juridique qui fournit effectivement le service d’hébergement doivent être confirmées à partir des informations officielles de Wix applicables au compte du site.

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4. Activités du site

Le site présente les prestations proposées par À l’asparagus, le cabinet des sens, notamment :

  • Le conseil en décoration d’intérieur ;

  • La conception de projets d’aménagement ;

  • La réalisation de visualisations 3D ;

  • La conception de mobilier sur mesure ;

  • L’accompagnement décoratif de projets.

Les conditions applicables aux prestations et aux ventes sont précisées dans les conditions générales de vente correspondantes.

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, illustrations, logos, créations graphiques, plans et représentations 3D, est susceptible d’être protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf disposition contraire ou autorisation préalable, ces éléments ne peuvent pas être reproduits, représentés, adaptés, diffusés ou exploités à des fins commerciales sans l’autorisation des titulaires des droits concernés.

Les droits des tiers sur les marques, photographies, produits et autres contenus leur appartenant demeurent réservés.

Toute utilisation autorisée doit respecter les droits applicables et les conditions convenues avec les titulaires des droits.

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6. Responsabilité relative aux informations du site

À l’asparagus, le cabinet des sens s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement actualisées.

Toutefois, les informations présentées sur le site sont susceptibles d’évoluer et peuvent comporter des omissions ou des erreurs ponctuelles.

Le contenu du site est fourni à titre informatif. Les prestations effectivement commandées, leurs caractéristiques et leurs conditions sont déterminées par les documents contractuels applicables.

L’éditeur ne saurait exclure sa responsabilité dans les cas où celle-ci serait engagée conformément aux dispositions légales applicables.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’éditeur ne contrôle pas nécessairement les contenus de ces sites et ne peut être tenu responsable de leurs pratiques propres, sous réserve des obligations légales qui lui incombent.

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7. Données personnelles

Le site peut recueillir des données personnelles lorsque l’utilisateur utilise le formulaire de contact, demande un devis, passe une commande ou utilise les fonctionnalités proposées.

Les traitements de données sont réalisés pour les finalités nécessaires à la gestion des demandes, à la relation commerciale, à l’exécution des commandes et au respect des obligations légales.

Les informations détaillées concernant les données collectées, les finalités, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes sont présentées dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer les droits applicables, vous pouvez contacter : contact@alasparagus.fr.

Lorsque les conditions légales sont réunies, une réclamation peut également être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

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8. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la sécurisation des services, à la gestion du panier et des commandes, ainsi qu’à la mesure de fréquentation.

Les traceurs utilisés, leurs finalités et les modalités de gestion des choix des utilisateurs doivent être présentés dans la politique de cookies du site.

Lorsque le consentement préalable est requis, les traceurs concernés ne sont déposés ou lus qu’après recueil d’un consentement valide. L’utilisateur doit pouvoir refuser ces traceurs aussi simplement qu’il peut les accepter et modifier son choix ultérieurement.

Certains traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service ou certains outils de mesure d’audience peuvent bénéficier d’une exemption, uniquement lorsque toutes les conditions légales applicables sont respectées.

Les modalités de gestion des cookies sont accessibles depuis le mécanisme de gestion des préférences du site.

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9. Liens hypertextes

Le site peut comporter des liens vers des sites internet tiers, notamment des partenaires, fournisseurs ou plateformes externes.

Ces liens sont proposés pour faciliter la navigation de l’utilisateur. Ils ne signifient pas nécessairement que l’éditeur approuve l’ensemble des contenus ou pratiques des sites concernés.

L’utilisateur est invité à consulter les mentions légales et politiques de confidentialité propres à chaque site tiers.

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives applicables.

Les éventuels litiges sont traités conformément aux règles de compétence juridictionnelle applicables à la situation concernée.

À l’asparagus, le cabinet des sens
Clément MARISSAEL - Entrepreneur individuel
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contact@alasparagus.fr
06 76 27 67 35

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